Le Crédit d'Impôt en faveur de la Compétitivité et de l'Emploi Mardi 25 juin ppt télécharger
Rapport d'information n°4402 - Volume 2 - 15e législature - Assemblée nationale
BOI-BIC-RICI-10-10-10-25 - BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Champ d'application - Distinction entre activités de recherche et développement et activités connexes | bofip.impots.gouv.fr
1er rapport du comité de suivi du CICE - 10/2013 | PDF
Présentation PowerPoint
Majoration du CICE pour les entreprises affiliées à une caisse des congés payés LégiSocial
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Comptabilisation, im
SARL : CICE et rémunération du Gérant - Gérant de SARL
Crédit d'impôt pour investissements en Corse : Bercy commente les derniers aménagements législatifs < Bénéfices Industriels et Commerciaux < Fiscal - Éditions Francis Lefebvre
BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédits d'impôt - Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emplo
N° 3973 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des
TRIBUNAL ADMINISTRATIF
BOI-BIC-RICI-10-10-20-30 - BIC - Réductions et crédits d'impôt - Crédit d'impôt recherche - Dépenses de recherche éligibles - Dépenses confiées hors de l'entreprise | bofip.impots.gouv.fr
LETTRE D'INFORMATION FISCALE ENTREPRISE
Pacte de responsabilité et de solidarité Présentation des mesures fiscales DRFiP Paris – Novembre ppt télécharger
CIR et doctrine fiscale (Base BOFiP)
Boi Bic Champ 80 10 10 20 20130917 | PDF
Résultats de la recherche, filtres : Innovation, (page 10 sur 34) | enseignementsup-recherche.gouv.fr
CII : prorogation et aménagement du dispositif commentés par BOFiP
N° 3003 - Rapport d'information de Mme Valérie Rabault déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'application des
1 - CRÉDIT DIMPÔT POUR LA COMPÉTITIVITÉ ET LEMPLOI CICE avril ppt télécharger
Transformation du CICE en allègements de charges patronales : conséquences et enjeux pour les entreprises
Bulletin Officiel des Finances Publiques-Impôts BIC – Réductions et crédits d'impôt – Crédits d'impôt – Crédit d'im